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Règlement des bibliothèques universitaires

 

1. Respect des personnes, du cadre de travail, des règles et des chartes en vigueur

Les bibliothèques sont des lieux d’étude, il convient d’y circuler dans le calme. Le silence doit être observé dans toute la bibliothèque.

Il est interdit de fumer.

Sont aussi interdits :

  • l’usage des appareils à nuisances sonores,
  • la consommation d’aliments et de boissons (à l’exclusion de l’eau),
  • l’entrée des animaux (sauf animaux d’aide aux personnes handicapées),
  • l’affichage sans autorisation (est notamment interdit l’affichage à caractère commercial, politique, religieux, de propagande, d’incitation à la haine ou à la violence).

Le matériel et les outils informatiques sont prioritairement destinés à l’usage documentaire. L’utilisation des postes informatiques est soumise au respect des règles et chartes qui régissent leur exploitation, leurs connexions et leurs usages. En cas de mobilisation abusive d’un poste, tout usager sera invité à céder sa place.

2. Inscriptions

L’inscription est obligatoire pour emprunter. Pour les étudiants, enseignants et personnels de l’Université, elle est valable durant toute l’année universitaire. Elle doit être renouvelée chaque année. Pour les autres lecteurs, elle est valable un an à compter de la date d’enregistrement. L’inscription est valable pour les trois bibliothèques universitaires du SCDBU.

La carte d’étudiant tient lieu de carte de bibliothèque pour les étudiants de l’Université Savoie Mont Blanc. Pour les autres lecteurs, une carte est établie lors de l’inscription, après versement des droits d’inscriptions. Cette carte sera obligatoirement présentée pour les emprunts de documents et pour tout service requérant l’identification du demandeur.

Chaque usager inscrit est personnellement responsable de sa carte, donc des documents enregistrés sous son nom.

Les utilisateurs de postes informatiques devront pouvoir à tout moment justifier de leur inscription.

Pour les collections en accès contrôlé, une pièce d’identité doit être laissée en dépôt à la banque de prêt en échange des documents communiqués.

Les usagers sont répartis en « catégories d’usagers » ; ces catégories définissent les montants des droits d’inscription, le type de documents empruntables et leur nombre, ainsi que la durée des prêts (cf. annexes 1 et 2).

Certains documents peuvent être exclus du prêt ou être empruntables pour une durée inférieure à la règle générale.

Certains services sont réservés aux usagers inscrits et peuvent être payants (cf. annexe 2 – Tarifs).

3. Retard dans la restitution des ouvrages empruntés

Les délais de prêt doivent être respectés. (cf. annexe 1).

Tout retard entraîne la suspension du droit de prêt pour une durée égale à celle du retard.

La bibliothèque envoie des courriers de rappel aux retardataires. Ces rappels donnent lieu à la perception de frais forfaitaires de gestion (cf. annexe 2).

La suspension du droit de prêt est levée seulement lorsque les frais sont réglés et lorsque le délai de suspension résultant du retard est écoulé.

En cas de non-réponse aux réclamations et de non-retour des documents réclamés, un dossier de recouvrement est constitué et transmis à l’Agence Comptable pour suites à donner, ainsi qu’au service de la Scolarité centrale. Des poursuites judiciaires peuvent être engagées.

4. Perte ou détérioration

4.1 Perte ou détérioration de document

Tout document perdu ou détérioré sera remboursé au prix du neuf.

Si un usager a perdu ou détérioré un document qui n’est plus disponible à la vente et dont on ne peut connaître le prix, une somme forfaitaire, pour frais de remplacement par fac-similé, lui sera demandée (cf. annexe 2).

L’usager peut lui-même proposer le remplacement du document, perdu ou détérioré, par un document identique en très bon état.

4.2 Perte ou détérioration de casque audio et de câble antivol

Tout casque audio et câble antivol, prêté pour une utilisation dans la bibliothèque et rendu abîmé, sera remboursé selon une somme forfaitaire (cf. annexe 2).

5. «Exeat » / réinscription

Pour pouvoir s’inscrire dans une autre Université, les étudiants doivent fournir la preuve qu’ils sont en règle avec la bibliothèque en demandant un document appelé «exeat ».

La demande doit être formulée par l’usager requérant, directement auprès de la banque de prêt, par courrier postal ou électronique.

L’exeat est alors fourni sur support papier directement à l’intéressé ou par courrier postal. Il peut également être transmis au service central de la scolarité.

La fourniture de l’exeat clôture définitivement l’inscription pour l’année en cours.

6. Caution

Pour l’emprunt de matériel de lecture de microformes, un chèque de caution est demandé (cf. annexe 2).

7. Vols

Les documents sont protégés par un système anti-vol.

Toute tentative de vol entraînera une suspension de prêt de trois mois. Le directeur de la composante ou du service de la personne ayant commis la tentative de vol en sera informé.

En cas de récidive, la sanction sera déterminée par la section disciplinaire du Conseil d’administration de l’Université.

8. Liste des annexes

9. Dispositions finales

Tout usager s’engage à respecter le présent règlement. Le non-respect de ces règles entraînera une exclusion immédiate. Le non respect des personnes (insultes, menaces) entraînera une interdiction d’un mois du droit d’entrer dans les bibliothèques et du prêt. Le directeur de la composante ou du service de la personne sanctionnée en sera informé. La section disciplinaire du Conseil d’administration de l’Université pourra être saisie.

Le règlement intérieur général de l’Université s’applique dans les locaux affectés aux bibliothèques universitaires.

Le règlement des bibliothèques universitaires a été approuvé par le Conseil documentaire du 10 juillet 2013 et par le Conseil d’administration du 23 septembre 2013. Annexes 1 et 2 amendées par le Conseil documentaire du 13 juillet 2016 et par le Conseil d’administration du 27 septembre 2016.